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LE PETIT OUTEAU

Active
Siren443 973 375SCI37340 AMBILLOUCréée le 28 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 973 375, LE PETIT OUTEAU est une SCI créée le 28 octobre 2002. Son siège social est situé Boyeres, 37340 Ambillou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de LE PETIT OUTEAU

Dénomination
LE PETIT OUTEAU
SIREN
443 973 375
SIRET (siège)
443 973 375 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42443973375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 973 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 2002
Siège social
BOYERES, 37340, AMBILLOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT OUTEAU

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de LE PETIT OUTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT OUTEAU

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE PETIT OUTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37340 AMBILLOUSiègeActif

    443 973 375 00019 · ouvert le 28 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PETIT OUTEAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE PETIT OUTEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT OUTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PETIT OUTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT OUTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT OUTEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT OUTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PETIT OUTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2002

Questions fréquentes sur LE PETIT OUTEAU

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT OUTEAU ?

Le numéro SIREN de LE PETIT OUTEAU est 443 973 375. Le SIRET de son siège social est 443 973 375 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42443973375.

Où se situe le siège social de LE PETIT OUTEAU ?

Le siège social de LE PETIT OUTEAU est situé Boyeres, 37340 Ambillou.

LE PETIT OUTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT OUTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT OUTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT OUTEAU.

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