LE PETIT PACHA
Active5610C · Restauration de type rapide
LE PETIT PACHA est une SARL immatriculée le 15 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 586 368. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Huit Mai 1945, 74300 Cluses. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de LE PETIT PACHA
INSEE- Dénomination
- LE PETIT PACHA
- SIREN
- 509 586 368
- SIRET (siège)
- 509 586 368 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25509586368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 586 368
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 15 décembre 2008
- Siège social
- 14 RUE DU HUIT MAI 1945, 74300, CLUSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT PACHA
Restauration de type rapide
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Finances de LE PETIT PACHA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT PACHA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE PETIT PACHA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74300 CLUSESSiègeActif
509 586 368 00011 · ouvert le 15 décembre 2008 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE PETIT PACHA
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE PETIT PACHA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT PACHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT PACHA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT PACHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT PACHA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2008
Questions fréquentes sur LE PETIT PACHA
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT PACHA ?
Le numéro SIREN de LE PETIT PACHA est 509 586 368. Le SIRET de son siège social est 509 586 368 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25509586368.
Où se situe le siège social de LE PETIT PACHA ?
Le siège social de LE PETIT PACHA est situé 14 rue du Huit Mai 1945, 74300 Cluses.
LE PETIT PACHA est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT PACHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT PACHA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT PACHA.
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