LE PETIT PONT
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 41,7 k€
LE PETIT PONT est une société civile immatriculée le 20 octobre 1986 sous le numéro SIREN 338 959 810. Elle est domiciliée 2 RTE du chanvre Le Petit Pont, 44450 Saint-Julien-de-Concelles. LE PETIT PONT relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Alice MENARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PETIT PONT
INSEE- Dénomination
- LE PETIT PONT
- SIREN
- 338 959 810
- SIRET (siège)
- 338 959 810 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR21338959810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Nantes 338 959 810
- Greffe
- Nantes
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 41 664 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 20 octobre 1986
- Siège social
- 2 RTE du chanvre Le Petit Pont, 44450, Saint-Julien-de-Concelles
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LE PETIT PONT
l'exercice d'activités réputées agricoles
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Finances de LE PETIT PONT
INPI| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2018 | - | - | - | - | - | - | - |
| 2017 | - | - | - | - | - | - | - |
Dernier exercice : clôture le 31 janvier 2019 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 04 juillet 2019
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).
Dirigeants et représentants de LE PETIT PONT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2025
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PETIT PONT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44450 Saint-Julien-de-ConcellesSiègeActif
338 959 810 00031 · ouvert le 06 octobre 1986 · NAF 0113Z
- 44450 SAINT-JULIEN-DE-CONCELLESFermé
338 959 810 00015 · ouvert le 06 octobre 1986 · NAF 0113Z
Documents juridiques de LE PETIT PONT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE PETIT PONT
INPILE PETIT PONT a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de LE PETIT PONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT PONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT PONT. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 25/01105
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 16 février 2023 · N° 20/01529
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT PONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT PONT
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Gérant partant : Menard, Alain Marie Pierre ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Menard, Alice
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Gérant : MENARD Alain Marie Pierre
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 20 octobre 1986
Questions fréquentes sur LE PETIT PONT
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT PONT ?
Le numéro SIREN de LE PETIT PONT est 338 959 810. Le SIRET de son siège social est 338 959 810 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21338959810.
Qui dirige LE PETIT PONT ?
LE PETIT PONT est dirigée par Alice MENARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT PONT ?
Le siège social de LE PETIT PONT est situé 2 RTE du chanvre Le Petit Pont, 44450 Saint-Julien-de-Concelles.
LE PETIT PONT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT PONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT PONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT PONT.
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