Checkers

LE PETIT PRINCE

Active
Siren393 696 083SARL73310 RUFFIEUXCréée le 05 janvier 1994

Documents

LE PETIT PRINCE est une SARL immatriculée le 5 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 696 083. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Saumont Ouest, 73310 Ruffieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 551A.

Fiche d'identité de LE PETIT PRINCE

Dénomination
LE PETIT PRINCE
SIREN
393 696 083
SIRET (siège)
393 696 083 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62393696083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 696 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
551A
Date de création
05 janvier 1994
Siège social
LD SAUMONT OUEST, 73310, RUFFIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE PETIT PRINCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PETIT PRINCE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE PETIT PRINCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73310 RUFFIEUXSiègeFermé

    393 696 083 00012 · ouvert le 05 janvier 1994 · NAF 551A

Documents juridiques de LE PETIT PRINCE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 19 août 1998

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 07 février 1994

  • Acte

Conformité de LE PETIT PRINCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT PRINCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT PRINCE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT PRINCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT PRINCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 1994

Questions fréquentes sur LE PETIT PRINCE

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT PRINCE ?

Le numéro SIREN de LE PETIT PRINCE est 393 696 083. Le SIRET de son siège social est 393 696 083 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62393696083.

Où se situe le siège social de LE PETIT PRINCE ?

Le siège social de LE PETIT PRINCE est situé Ld Saumont Ouest, 73310 Ruffieux.

LE PETIT PRINCE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT PRINCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT PRINCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT PRINCE.