LE PETIT PRINCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 834 096 091, LE PETIT PRINCE est une société civile créée le 19 décembre 2017. Son siège social est situé 2 Che des Erouennes Annecy le Vieux, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par BERNARD CHAMOT, gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT PRINCE
INSEE- Dénomination
- LE PETIT PRINCE
- SIREN
- 834 096 091
- SIRET (siège)
- 834 096 091 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR43834096091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 096 091
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 19 décembre 2017
- Siège social
- 2 CHE DES EROUENNES ANNECY LE VIEUX, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT PRINCE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement.
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Finances de LE PETIT PRINCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT PRINCE
INSEEALPINA CONCEPTION IMMOBILIERE
Autre
Depuis la création (19 décembre 2017) · 8 ans
S.P.I.
Autre
Depuis la création (19 décembre 2017) · 8 ans
Établissements de LE PETIT PRINCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
834 096 091 00014 · ouvert le 06 novembre 2017 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE PETIT PRINCE
INPIComptes annuels de LE PETIT PRINCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PETIT PRINCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PETIT PRINCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT PRINCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT PRINCE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 06 février 2026 · N° 25/03905
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/01727
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 06 mai 2011 · N° 09/03877
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 janvier 2002 · N° 99-18.729
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mars 2001 · N° 98-44.652
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT PRINCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PETIT PRINCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-11-06
- création
Date d'effet : 19 décembre 2017
Questions fréquentes sur LE PETIT PRINCE
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT PRINCE ?
Le numéro SIREN de LE PETIT PRINCE est 834 096 091. Le SIRET de son siège social est 834 096 091 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43834096091.
Qui dirige LE PETIT PRINCE ?
LE PETIT PRINCE est dirigée par BERNARD CHAMOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PETIT PRINCE ?
Le siège social de LE PETIT PRINCE est situé 2 Che des Erouennes Annecy le Vieux, 74000 Annecy.
LE PETIT PRINCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT PRINCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT PRINCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT PRINCE.
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