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LE PETIT PUITS

Active
Siren350 881 710SCI13002 MARSEILLECréée le 23 mai 1989

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
304,9 €

LE PETIT PUITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 1989, identifiée par le SIREN 350 881 710. Son siège social est situé 3 rue du Petit Puits, 13002 Marseille. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). MOGGIA JEAN FRANCOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PETIT PUITS

Dénomination
LE PETIT PUITS
SIREN
350 881 710
SIRET (siège)
350 881 710 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75350881710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 881 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 mai 1989
Siège social
3 RUE DU PETIT PUITS, 13002, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PETIT PUITS

Gestion et exploitation par voie de location ou autrement de tous immeubles apportés à la société ou acquis par elle

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Finances de LE PETIT PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PETIT PUITS

M

MOGGIA JEAN FRANCOIS

Gérant

Depuis la création (23 mai 1989) · 37 ans

Établissements de LE PETIT PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13002 MARSEILLESiègeActif

    350 881 710 00015 · ouvert le 23 mai 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE PETIT PUITS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 1992

  • Acte

Dépôt du 11 novembre 1992

  • Acte

Conformité de LE PETIT PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PETIT PUITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PETIT PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PETIT PUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1989

Questions fréquentes sur LE PETIT PUITS

Quel est le numéro SIREN de LE PETIT PUITS ?

Le numéro SIREN de LE PETIT PUITS est 350 881 710. Le SIRET de son siège social est 350 881 710 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75350881710.

Qui dirige LE PETIT PUITS ?

LE PETIT PUITS est dirigée par MOGGIA JEAN FRANCOIS, gérant.

Où se situe le siège social de LE PETIT PUITS ?

Le siège social de LE PETIT PUITS est situé 3 rue du Petit Puits, 13002 Marseille.

LE PETIT PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PETIT PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PETIT PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT PUITS.