LE PETIT VERGER
Active4711B · Commerce d'alimentation générale
- Capital social
- 1,0 k€
LE PETIT VERGER est une SARL immatriculée le 30 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 871 846. Son siège social est situé 25 av de Paris, 33240 Cubzac-les-Ponts. LE PETIT VERGER relève du secteur commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B). La direction est assurée par CECILIA MONNIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE PETIT VERGER
INSEE- Dénomination
- LE PETIT VERGER
- SIREN
- 804 871 846
- SIRET (siège)
- 804 871 846 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR79804871846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 871 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4711B - Commerce d'alimentation générale
- Date de création
- 30 septembre 2014
- Siège social
- 25 AV DE PARIS, 33240, CUBZAC-LES-PONTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE PETIT VERGER
Alimentation générale, épicerie, boisson, viande
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Finances de LE PETIT VERGER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PETIT VERGER
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PETIT VERGER
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 33240 CUBZAC-LES-PONTSSiègeActif
804 871 846 00015 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 4711B
- 33240 Cubzac-les-PontsActif
804 871 846 00031 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 4711B
Documents juridiques de LE PETIT VERGER
INPIConformité de LE PETIT VERGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PETIT VERGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PETIT VERGER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026001268
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 février 2023 · N° 22/02862
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 février 2016 · N° 14-20.567
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 avril 1991 · N° 88-40.394
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PETIT VERGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PETIT VERGER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Gérant : GUENAIRE Raoul en fonction le 09 Mars 2016
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-15
- création
Date d'effet : 30 septembre 2014
Questions fréquentes sur LE PETIT VERGER
Quel est le numéro SIREN de LE PETIT VERGER ?
Le numéro SIREN de LE PETIT VERGER est 804 871 846. Le SIRET de son siège social est 804 871 846 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79804871846.
Qui dirige LE PETIT VERGER ?
LE PETIT VERGER est dirigée par CECILIA MONNIER, gérant.
Où se situe le siège social de LE PETIT VERGER ?
Le siège social de LE PETIT VERGER est situé 25 av de Paris, 33240 Cubzac-les-Ponts.
LE PETIT VERGER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PETIT VERGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PETIT VERGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PETIT VERGER.
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