LE PHOCEEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 811 465 319, LE PHOCEEN est une SARL créée le 20 mai 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue de Belfort, 25600 Vieux-Charmont. Son activité principale relève du code NAF 5610C. BASAK AKTAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PHOCEEN
INSEE- Dénomination
- LE PHOCEEN
- SIREN
- 811 465 319
- SIRET (siège)
- 811 465 319 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64811465319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 465 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 20 mai 2015
- Siège social
- 32 RUE DE BELFORT, 25600, VIEUX-CHARMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PHOCEEN
Restauration de type rapide sur place ou à emporter.
Finances de LE PHOCEEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PHOCEEN
INSEEÉtablissements de LE PHOCEEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25600 VIEUX-CHARMONTSiègeActif
811 465 319 00010 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 5610C
Documents juridiques de LE PHOCEEN
INPIComptes annuels de LE PHOCEEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PHOCEEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PHOCEEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PHOCEEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LE PHOCEEN. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mars 1991 · N° 87-42.889
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PHOCEEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PHOCEEN
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculée le 2015-05-20 · Début d'activité : 2015-05-01
- création
Date d'effet : 20 mai 2015
Questions fréquentes sur LE PHOCEEN
Quel est le numéro SIREN de LE PHOCEEN ?
Le numéro SIREN de LE PHOCEEN est 811 465 319. Le SIRET de son siège social est 811 465 319 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64811465319.
Qui dirige LE PHOCEEN ?
LE PHOCEEN est dirigée par BASAK AKTAS, gérant.
Où se situe le siège social de LE PHOCEEN ?
Le siège social de LE PHOCEEN est situé 32 rue de Belfort, 25600 Vieux-Charmont.
LE PHOCEEN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PHOCEEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PHOCEEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PHOCEEN.
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