LE PIAN
Active4299Z · Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Capital social
- 1,0 k€
LE PIAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 novembre 2014, identifiée par le SIREN 808 296 917. Son siège social est situé 9 RUE des Frères Robin Bâtiment A Escalier 1, 78530 Buc. LE PIAN relève du secteur construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (code NAF 4299Z).
Fiche d'identité de LE PIAN
INSEE- Dénomination
- LE PIAN
- SIREN
- 808 296 917
- SIRET (siège)
- 808 296 917 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR82808296917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 296 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4299Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Date de création
- 27 novembre 2014
- Siège social
- 9 RUE des Frères Robin Bâtiment A Escalier 1, 78530, Buc
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de LE PIAN
Lotisseur aménageur
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Finances de LE PIAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PIAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE PIAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78530 BucSiègeActif
808 296 917 00038 · ouvert le 27 novembre 2014 · NAF 4299Z
- 22190 PLERINFermé
808 296 917 00012 · ouvert le 27 novembre 2014 · NAF 4299Z
Documents juridiques de LE PIAN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE PIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PIAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 12 mars 2026 · N° 24/01118
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Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/05543
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Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 janvier 2026 · N° 23/07448
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Décision du 25 mars 2025 · N° 20/03998
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Décision du 13 mars 2025 · N° 22/00052
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Décision du 03 octobre 2024 · N° 22/01768
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Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 01 août 2024 · N° 21/06955
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PIAN
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- création
Date d'effet : 27 novembre 2014
Questions fréquentes sur LE PIAN
Quel est le numéro SIREN de LE PIAN ?
Le numéro SIREN de LE PIAN est 808 296 917. Le SIRET de son siège social est 808 296 917 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82808296917.
Où se situe le siège social de LE PIAN ?
Le siège social de LE PIAN est situé 9 RUE des Frères Robin Bâtiment A Escalier 1, 78530 Buc.
LE PIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PIAN.
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