LE PIEMONT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 18,0 k€
LE PIEMONT est une SAS immatriculée le 6 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 563 461. Son siège social est situé 932 Che de Rourabeau, 84760 Saint-Martin-de-la-Brasque. LE PIEMONT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN SAUVECANNE, président de sas.
Fiche d'identité de LE PIEMONT
INSEE- Dénomination
- LE PIEMONT
- SIREN
- 892 563 461
- SIRET (siège)
- 892 563 461 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60892563461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 563 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 18 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 janvier 2021
- Siège social
- 932 CHE DE ROURABEAU, 84760, SAINT-MARTIN-DE-LA-BRASQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de LE PIEMONT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LE PIEMONT
activités réputées AGRICOLES au sens de lArt. L 311-1 du CRPM, AGRITOURISME
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Finances de LE PIEMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PIEMONT
INSEEBODACCDirecteur général
Anciens dirigeants (1)
Myriam, Mauricette, Josette SAUVECANNE
Directeur général · de janvier 2021 à mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PIEMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84760 SAINT-MARTIN-DE-LA-BRASQUESiègeActif
892 563 461 00011 · ouvert le 03 décembre 2020 · NAF 0121Z
Documents juridiques de LE PIEMONT
INPIConformité de LE PIEMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PIEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PIEMONT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
Décision du 14 novembre 2025 · N° 25/02979
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 02 juin 2025 · N° 23/00204
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PIEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PIEMONT
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Président : SAUVECANNE Jean, Claude, André ; Directeur général : MINIER Céline, Audrey
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Président : SAUVECANNE Jean, Claude, André
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-06 · Début d'activité : 2020-12-03
- création
Date d'effet : 06 janvier 2021
Questions fréquentes sur LE PIEMONT
Quel est le numéro SIREN de LE PIEMONT ?
Le numéro SIREN de LE PIEMONT est 892 563 461. Le SIRET de son siège social est 892 563 461 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60892563461.
Qui dirige LE PIEMONT ?
LE PIEMONT est dirigée par JEAN SAUVECANNE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PIEMONT ?
Le siège social de LE PIEMONT est situé 932 Che de Rourabeau, 84760 Saint-Martin-de-la-Brasque.
LE PIEMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PIEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PIEMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PIEMONT.
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