LE PIERRE SAS
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 120 k€
LE PIERRE SAS est une SAS immatriculée le 9 août 2021 sous le numéro SIREN 898 439 633. Elle est domiciliée 2001 av Dwight Eisenhower, 84200 Carpentras. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). ERIC Nouveau exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PIERRE SAS
INSEE- Dénomination
- LE PIERRE SAS
- SIREN
- 898 439 633
- SIRET (siège)
- 898 439 633 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR87898439633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 439 633
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 09 août 2021
- Siège social
- 2001 AV DWIGHT EISENHOWER, 84200, CARPENTRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE PIERRE SAS
L'enregistrement, l'utilisation, l'achat, l'acquisition ou le transfert de tous types de droits de propriété intellectuelle.
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Finances de LE PIERRE SAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PIERRE SAS
INSEEÉtablissements de LE PIERRE SAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84200 CARPENTRASSiègeActif
898 439 633 00022 · ouvert le 23 juillet 2021 · NAF 7740Z
- 75017 PARISFermé
898 439 633 00014 · ouvert le 16 mars 2021 · NAF 7740Z
Documents juridiques de LE PIERRE SAS
INPIConformité de LE PIERRE SAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PIERRE SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PIERRE SAS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 juin 2023 · N° 21-25.727
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 novembre 2017 · N° 16-22.151
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 novembre 2016 · N° 15-25.179
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mars 1999 · N° 97-40.259
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 février 1995 · N° 92-12.968
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 octobre 1993 · N° 90-18.359
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PIERRE SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PIERRE SAS
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculée le 2021-08-09 · Début d'activité : 2021-07-23
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-16 · Début d'activité : 2021-03-16
- création
Date d'effet : 09 août 2021
Questions fréquentes sur LE PIERRE SAS
Quel est le numéro SIREN de LE PIERRE SAS ?
Le numéro SIREN de LE PIERRE SAS est 898 439 633. Le SIRET de son siège social est 898 439 633 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87898439633.
Qui dirige LE PIERRE SAS ?
LE PIERRE SAS est dirigée par ERIC Nouveau, président de sas.
Où se situe le siège social de LE PIERRE SAS ?
Le siège social de LE PIERRE SAS est situé 2001 av Dwight Eisenhower, 84200 Carpentras.
LE PIERRE SAS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PIERRE SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PIERRE SAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PIERRE SAS.
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