LE PIRATE
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 1 €
LE PIRATE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 2011, identifiée par le SIREN 529 779 027. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 CHE La Buissonière N 22 5 Chemin de la Buissonière Les Deux Alpes, 38860 Mont-de-Lans. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). SERGIO PIUMETTO exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PIRATE
INSEE- Dénomination
- LE PIRATE
- SIREN
- 529 779 027
- SIRET (siège)
- 529 779 027 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47529779027Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 779 027
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 24 janvier 2011
- Siège social
- 5 CHE La Buissonière N 22 5 Chemin de la Buissonière Les Deux Alpes, 38860, Mont-de-Lans
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PIRATE
Toutes activités d'exploitation de l'image de Parco Pantani en accord avec sa famille et l'organisation d'événements sportifs et culturels. L'exploitation de site Web. Achat et revente sur Internet ou par l'intermédiaire de magasins ou lors d'événements.
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Finances de LE PIRATE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PIRATE
INSEEÉtablissements de LE PIRATE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38860 Mont-de-LansSiègeFermé
529 779 027 00018 · ouvert le 13 janvier 2011 · NAF 7740Z
Documents juridiques de LE PIRATE
INPIConformité de LE PIRATE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PIRATE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PIRATE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 18 septembre 2023 · N° 22/00220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale section 1
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/00736
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 février 1998 · N° 96-11.945
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PIRATE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PIRATE
BODACCQuestions fréquentes sur LE PIRATE
Quel est le numéro SIREN de LE PIRATE ?
Le numéro SIREN de LE PIRATE est 529 779 027. Le SIRET de son siège social est 529 779 027 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47529779027.
Qui dirige LE PIRATE ?
LE PIRATE est dirigée par SERGIO PIUMETTO, liquidateur.
Où se situe le siège social de LE PIRATE ?
Le siège social de LE PIRATE est situé 5 CHE La Buissonière N 22 5 Chemin de la Buissonière Les Deux Alpes, 38860 Mont-de-Lans.
LE PIRATE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PIRATE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PIRATE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PIRATE.
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