LE PITON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 622 719, LE PITON est une société civile créée le 3 mai 2002. Elle est domiciliée 415 rue Raphael Babet, 97480 Saint-Joseph. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ROSE-MAY LEBRETON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PITON
INSEE- Dénomination
- LE PITON
- SIREN
- 441 622 719
- SIRET (siège)
- 441 622 719 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71441622719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 622 719
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 560 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mai 2002
- Siège social
- 415 RUE RAPHAEL BABET, 97480, SAINT-JOSEPH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PITON
L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens Imobiliers...
Finances de LE PITON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PITON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 mai 2002) · 24 ans
Établissements de LE PITON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97480 SAINT-JOSEPHSiègeActif
441 622 719 00017 · ouvert le 04 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PITON
INPIComptes annuels de LE PITON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PITON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PITON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PITON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PITON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la conversion de la séparation de corps en divorce
Tribunal judiciaire, jAF2
Décision du 30 mars 2026 · N° 25/04414
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 19 février 2025 · N° 23/01427
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 mars 2002 · N° 00-22.562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 février 2002 · N° 00-13.281
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 juillet 2001 · N° 99-43.271
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 1993 · N° 92-10.970
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1992 · N° 90-12.510
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PITON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PITON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mai 2002
Questions fréquentes sur LE PITON
Quel est le numéro SIREN de LE PITON ?
Le numéro SIREN de LE PITON est 441 622 719. Le SIRET de son siège social est 441 622 719 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71441622719.
Qui dirige LE PITON ?
LE PITON est dirigée par ROSE-MAY LEBRETON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PITON ?
Le siège social de LE PITON est situé 415 rue Raphael Babet, 97480 Saint-Joseph.
LE PITON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PITON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PITON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PITON.
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