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LE PLAN

Active
Siren395 035 322SCI83400 HYERESCréée le 09 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions182 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
362 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 395 035 322, LE PLAN est une SCI créée le 9 mai 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue de la Marquise, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par SYLVIE LESPIAT, gérant.

Fiche d'identité de LE PLAN

Dénomination
LE PLAN
SIREN
395 035 322
SIRET (siège)
395 035 322 00035
N° TVA intracommunautaire
FR39395035322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 035 322
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
362 250 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 mai 1994
Siège social
19 RUE DE LA MARQUISE, 83400, HYERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE PLAN

Propriété, administration exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles toute activité se rattachant à l'objet principal

Finances de LE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN

KF

KEVIN FOSSE

Autre

MF

MERYL FOSSE

Autre

EF

ELIOT FOSSE

Autre

SL

SYLVIE LESPIAT

Gérant

En poste depuis septembre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PLAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    395 035 322 00035 · ouvert le 01 août 1972 · NAF 6820A

  • 83220 LE PRADETFermé

    395 035 322 00019 · ouvert le 01 août 1972 · NAF 702A

  • 83130 LA GARDEFermé

    395 035 322 00027 · ouvert le 14 octobre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE PLAN

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 17 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 06 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1960

  • Acte

Comptes annuels de LE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

182 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : LESPIAT Sylvie modification le 15 Septembre 2011 Associé : FOSSE Eliot en fonction le 15 Septembre 2011 Associé : FOSSE Philippe en fonction le 15 Septembre 2011 Associé : FOSSE Méryl en fonction le 15 Septembre 2011 Associé : FOSSE Kevin en fonction le 15 Septembre 2011

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1994

Questions fréquentes sur LE PLAN

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN ?

Le numéro SIREN de LE PLAN est 395 035 322. Le SIRET de son siège social est 395 035 322 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39395035322.

Qui dirige LE PLAN ?

LE PLAN est dirigée par SYLVIE LESPIAT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN ?

Le siège social de LE PLAN est situé 19 rue de la Marquise, 83400 Hyeres.

LE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN.

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