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LE PLAN

Active
Siren434 620 233SCI30440 SUMENECréée le 26 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions182 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
51,7 k€
Effectif
Non publié

LE PLAN est une SCI immatriculée le 26 février 2001 sous le numéro SIREN 434 620 233. Elle est domiciliée 15 Pl du Plan Llobera Christian, 30440 Sumene. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVIE BRESSON, autre.

Fiche d'identité de LE PLAN

Dénomination
LE PLAN
SIREN
434 620 233
SIRET (siège)
434 620 233 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00434620233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 620 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
51 725,95 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 février 2001
Siège social
15 PL DU PLAN LLOBERA CHRISTIAN, 30440, SUMENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN

Acquisition de tous biens immobiliers, gestion et administration de ces memes biens, emprunt des fonds necessaires a la realisation de ces objets et generalement toutes operations se rattachant a cet objet pourvu qu'elles aient un caractere civil

Finances de LE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN

SB

SYLVIE BRESSON

Autre

SL

SOPHIE LLOBERA

Autre

AL

AGNES LLOBERA

Autre

PS

PIERRE SALLES

Autre

Établissements de LE PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30440 SUMENESiègeActif

    434 620 233 00016 · ouvert le 26 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PLAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2021

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2006

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 26 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de LE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

182 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    LLOBERA Christian nom d'usage : LLOBERA n'est plus gérant. BRESSON Sylvie Marie-Claire nom d'usage : LE MASSON devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2001

Questions fréquentes sur LE PLAN

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN ?

Le numéro SIREN de LE PLAN est 434 620 233. Le SIRET de son siège social est 434 620 233 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00434620233.

Qui dirige LE PLAN ?

LE PLAN est dirigée par SYLVIE BRESSON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN ?

Le siège social de LE PLAN est situé 15 Pl du Plan Llobera Christian, 30440 Sumene.

LE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN.

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