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LE PLAN

Active
Siren834 747 891Société civile de moyens83330 LE CASTELLETCréée le 18 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions185 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 €
Effectif
Non publié

LE PLAN est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 747 891. Son siège social est situé 172 rue des Micocouliers Hameau du Plan Plan du Castellet, 83330 Le Castellet. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS CASALS, gérant.

Fiche d'identité de LE PLAN

Dénomination
LE PLAN
SIREN
834 747 891
SIRET (siège)
834 747 891 00010
N° TVA intracommunautaire
FR20834747891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 747 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
18 janvier 2018
Siège social
172 RUE DES MICOCOULIERS HAMEAU DU PLAN PLAN DU CASTELLET, 83330, LE CASTELLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN

La mise en commun des moyens nécessaires de manière à faciliter l'activité professionnelle des associés

Finances de LE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN

FC

FRANCOIS CASALS

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2018) · 8 ans

FT

FLAVIEN THIBAULT

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2018) · 8 ans

C

CASALS

Associé qui participe à la gestion

Depuis la création (18 janvier 2018) · 8 ans

T

THIBAULT

Autre

Depuis la création (18 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de LE PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83330 LE CASTELLETSiègeActif

    834 747 891 00010 · ouvert le 02 janvier 2018 · NAF 6619A

Documents juridiques de LE PLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de LE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

185 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PLAN. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-02

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2018

Questions fréquentes sur LE PLAN

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN ?

Le numéro SIREN de LE PLAN est 834 747 891. Le SIRET de son siège social est 834 747 891 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20834747891.

Qui dirige LE PLAN ?

LE PLAN est dirigée par FRANCOIS CASALS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN ?

Le siège social de LE PLAN est situé 172 rue des Micocouliers Hameau du Plan Plan du Castellet, 83330 Le Castellet.

LE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN.

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