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Le Plan D'Eau

Active
Siren994 573 145SAS05150 RosansCréée le 05 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Le Plan D'Eau est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 2025, identifiée par le SIREN 994 573 145. Elle est domiciliée 187 CHE du Plan d'Eau Plan d'eau de Pigerolles, 05150 Rosans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Elle est dirigée par DELPHINE ROYER, président de sas.

Fiche d'identité de Le Plan D'Eau

Dénomination
Le Plan D'Eau
SIREN
994 573 145
SIRET (siège)
994 573 145 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29994573145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 573 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
05 décembre 2025
Siège social
187 CHE du Plan d'Eau Plan d'eau de Pigerolles, 05150, Rosans
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Le Plan D'Eau

Restauration, restauration rapide, vente à emporter, débit de boissons sur place ou à emporter, vente de glaces sur place ou à emporter et plus généralement tout ce qui pourrait s'apparenter à tous types de restauration ou débit de boissons. Location de petite embarcations, pédalo, sup, canoë, et en générale tout ce qui pourrait concourir à l'animation de plage. D'une manière plus générale, toutes opérations d'aménagement qui pourrait concourir au développement de la base de loisir dite de Pigerolles 05150 ROSANS.

Finances de Le Plan D'Eau

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Le Plan D'Eau

DR

DELPHINE ROYER

Président de SAS

Depuis la création (05 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de Le Plan D'Eau

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05150 RosansSiègeActif

    994 573 145 00012 · ouvert le 23 février 2026 · NAF 5610A

Documents juridiques de Le Plan D'Eau

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 30 novembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de Le Plan D'Eau

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le Plan D'Eau. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Le Plan D'Eau

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Plan D'Eau. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Le Plan D'Eau n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Le Plan D'Eau n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Le Plan D'Eau

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2025

Questions fréquentes sur Le Plan D'Eau

Quel est le numéro SIREN de Le Plan D'Eau ?

Le numéro SIREN de Le Plan D'Eau est 994 573 145. Le SIRET de son siège social est 994 573 145 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29994573145.

Qui dirige Le Plan D'Eau ?

Le Plan D'Eau est dirigée par DELPHINE ROYER, président de sas.

Où se situe le siège social de Le Plan D'Eau ?

Le siège social de Le Plan D'Eau est situé 187 CHE du Plan d'Eau Plan d'eau de Pigerolles, 05150 Rosans.

Le Plan D'Eau est-elle toujours en activité ?

Oui, Le Plan D'Eau est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Le Plan D'Eau est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Plan D'Eau.

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