Checkers

LE PLAN DE FEES

Active
Siren439 258 823Société civile34000 MONTPELLIERCréée le 04 octobre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 258 823, LE PLAN DE FEES est une société civile créée le 4 octobre 2001. Son siège social est situé 21 rue des Cigognes Chez Gibert Gilles, 34000 Montpellier. LE PLAN DE FEES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GILLES GIBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE PLAN DE FEES

Dénomination
LE PLAN DE FEES
SIREN
439 258 823
SIRET (siège)
439 258 823 00012
N° TVA intracommunautaire
FR53439258823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 258 823
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
04 octobre 2001
Siège social
21 RUE DES CIGOGNES CHEZ GIBERT GILLES, 34000, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN DE FEES

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE PLAN DE FEES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN DE FEES

GG

GILLES GIBERT

Gérant

Depuis la création (04 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de LE PLAN DE FEES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeActif

    439 258 823 00012 · ouvert le 04 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PLAN DE FEES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2001

  • Acte

Conformité de LE PLAN DE FEES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN DE FEES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PLAN DE FEES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN DE FEES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PLAN DE FEES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 octobre 2001

Questions fréquentes sur LE PLAN DE FEES

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN DE FEES ?

Le numéro SIREN de LE PLAN DE FEES est 439 258 823. Le SIRET de son siège social est 439 258 823 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53439258823.

Qui dirige LE PLAN DE FEES ?

LE PLAN DE FEES est dirigée par GILLES GIBERT, gérant.

Où se situe le siège social de LE PLAN DE FEES ?

Le siège social de LE PLAN DE FEES est situé 21 rue des Cigognes Chez Gibert Gilles, 34000 Montpellier.

LE PLAN DE FEES est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN DE FEES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN DE FEES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN DE FEES.