LE PLAN DE LA MER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 50,0 k€
LE PLAN DE LA MER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2017, identifiée par le SIREN 832 495 683. Le siège social de l'entreprise se trouve 365 Che du Plan de la Mer, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE DECOURTY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PLAN DE LA MER
INSEE- Dénomination
- LE PLAN DE LA MER
- SIREN
- 832 495 683
- SIRET (siège)
- 832 495 683 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR28832495683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 495 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 octobre 2017
- Siège social
- 365 CHE DU PLAN DE LA MER, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PLAN DE LA MER
Gestion et acquisition de biens immobiliers.
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Finances de LE PLAN DE LA MER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PLAN DE LA MER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans
Établissements de LE PLAN DE LA MER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif
832 495 683 00019 · ouvert le 25 septembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PLAN DE LA MER
INPIConformité de LE PLAN DE LA MER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN DE LA MER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PLAN DE LA MER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PLAN DE LA MER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PLAN DE LA MER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-25
- création
Date d'effet : 09 octobre 2017
Questions fréquentes sur LE PLAN DE LA MER
Quel est le numéro SIREN de LE PLAN DE LA MER ?
Le numéro SIREN de LE PLAN DE LA MER est 832 495 683. Le SIRET de son siège social est 832 495 683 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28832495683.
Qui dirige LE PLAN DE LA MER ?
LE PLAN DE LA MER est dirigée par FABRICE DECOURTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PLAN DE LA MER ?
Le siège social de LE PLAN DE LA MER est situé 365 Che du Plan de la Mer, 83140 Six-Fours-les-Plages.
LE PLAN DE LA MER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PLAN DE LA MER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PLAN DE LA MER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN DE LA MER.
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