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LE PLAN DE LA MER

Active
Siren832 495 683SCI83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 09 octobre 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
50,0 k€

LE PLAN DE LA MER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2017, identifiée par le SIREN 832 495 683. Le siège social de l'entreprise se trouve 365 Che du Plan de la Mer, 83140 Six-Fours-les-Plages. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABRICE DECOURTY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PLAN DE LA MER

Dénomination
LE PLAN DE LA MER
SIREN
832 495 683
SIRET (siège)
832 495 683 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28832495683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 495 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 octobre 2017
Siège social
365 CHE DU PLAN DE LA MER, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN DE LA MER

Gestion et acquisition de biens immobiliers.

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Finances de LE PLAN DE LA MER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PLAN DE LA MER

FD

FABRICE DECOURTY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

PD

PHILIPPE DECOURTY

Autre

Depuis la création (09 octobre 2017) · 9 ans

Établissements de LE PLAN DE LA MER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    832 495 683 00019 · ouvert le 25 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PLAN DE LA MER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2017

  • Acte

Conformité de LE PLAN DE LA MER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN DE LA MER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PLAN DE LA MER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN DE LA MER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PLAN DE LA MER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-25

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2017

Questions fréquentes sur LE PLAN DE LA MER

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN DE LA MER ?

Le numéro SIREN de LE PLAN DE LA MER est 832 495 683. Le SIRET de son siège social est 832 495 683 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28832495683.

Qui dirige LE PLAN DE LA MER ?

LE PLAN DE LA MER est dirigée par FABRICE DECOURTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN DE LA MER ?

Le siège social de LE PLAN DE LA MER est situé 365 Che du Plan de la Mer, 83140 Six-Fours-les-Plages.

LE PLAN DE LA MER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN DE LA MER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN DE LA MER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN DE LA MER.