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LE PLAN DE TRANS

Active
Siren378 821 045SCI83720 TRANS-EN-PROVENCECréée le 24 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE PLAN DE TRANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 821 045. Elle est domiciliée Centre Arcadia, 83720 Trans-en-Provence. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par AMBRE ELISABETH en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LE PLAN DE TRANS

Dénomination
LE PLAN DE TRANS
SIREN
378 821 045
SIRET (siège)
378 821 045 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89378821045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 821 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 juillet 1990
Siège social
CENTRE ARCADIA, 83720, TRANS-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN DE TRANS

l'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrai

Finances de LE PLAN DE TRANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN DE TRANS

AE

AMBRE ELISABETH

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 juillet 1990) · 36 ans

EE

ERIC ELISABETH

Associé indéfiniment responsable

PL

PIERRETTE LUGAN

Associé indéfiniment responsable

P

PHILIPPE ELISABETH

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE PLAN DE TRANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83720 TRANS-EN-PROVENCESiègeActif

    378 821 045 00010 · ouvert le 12 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE PLAN DE TRANS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 06 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de LE PLAN DE TRANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN DE TRANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN DE TRANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN DE TRANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PLAN DE TRANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN DE TRANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN DE TRANS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculée le 2022-07-21 · Début d'activité : 2022-06-15

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant : ELISABETH Ambre Lisiane

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant, Associé : ELISABETH Philippe, Jacques

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 1990

Questions fréquentes sur LE PLAN DE TRANS

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN DE TRANS ?

Le numéro SIREN de LE PLAN DE TRANS est 378 821 045. Le SIRET de son siège social est 378 821 045 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89378821045.

Qui dirige LE PLAN DE TRANS ?

LE PLAN DE TRANS est dirigée par AMBRE ELISABETH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PLAN DE TRANS ?

Le siège social de LE PLAN DE TRANS est situé Centre Arcadia, 83720 Trans-en-Provence.

LE PLAN DE TRANS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN DE TRANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN DE TRANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN DE TRANS.

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