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LE PLAN VERT

Active
Siren398 375 790SCI06250 MOUGINSCréée le 21 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

LE PLAN VERT est une SCI immatriculée le 21 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 375 790. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de l’Etang, 06250 Mougins. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BATTISTA PIETRO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE PLAN VERT

Dénomination
LE PLAN VERT
SIREN
398 375 790
SIRET (siège)
398 375 790 00019
N° TVA intracommunautaire
FR82398375790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 375 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 septembre 1994
Siège social
CHE DE L’ETANG, 06250, MOUGINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PLAN VERT

Gestion de tous immeubles

Finances de LE PLAN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PLAN VERT

B

BATTISTA PIETRO

Gérant

Depuis la création (21 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de LE PLAN VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    398 375 790 00019 · ouvert le 19 septembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE PLAN VERT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de LE PLAN VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PLAN VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PLAN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PLAN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PLAN VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PLAN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PLAN VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 1994

Questions fréquentes sur LE PLAN VERT

Quel est le numéro SIREN de LE PLAN VERT ?

Le numéro SIREN de LE PLAN VERT est 398 375 790. Le SIRET de son siège social est 398 375 790 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82398375790.

Qui dirige LE PLAN VERT ?

LE PLAN VERT est dirigée par BATTISTA PIETRO, gérant.

Où se situe le siège social de LE PLAN VERT ?

Le siège social de LE PLAN VERT est situé Che de l’Etang, 06250 Mougins.

LE PLAN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PLAN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PLAN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PLAN VERT.

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