LE POIRIER
Active- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 583 259, LE POIRIER est une SCI créée le 5 novembre 1987. Elle est domiciliée Le Poirier, 79310 Saint-Pardoux. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. Elle est dirigée par ROLAND BONNAUD, gérant.
Fiche d'identité de LE POIRIER
INSEE- Dénomination
- LE POIRIER
- SIREN
- 342 583 259
- SIRET (siège)
- 342 583 259 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63342583259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 583 259
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 05 novembre 1987
- Siège social
- LE POIRIER , 79310, Saint-Pardoux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE POIRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE POIRIER
INSEEÉtablissements de LE POIRIER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79310 Saint-PardouxSiègeFermé
342 583 259 00011 · ouvert le 03 août 1987 · NAF 702C
Documents juridiques de LE POIRIER
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de LE POIRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE POIRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE POIRIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 16 février 2026 · N° 17/01980
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/04571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-24.721
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 février 1998 · N° 96-13.172
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 février 1994 · N° 92-10.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE POIRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE POIRIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1987
Questions fréquentes sur LE POIRIER
Quel est le numéro SIREN de LE POIRIER ?
Le numéro SIREN de LE POIRIER est 342 583 259. Le SIRET de son siège social est 342 583 259 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63342583259.
Qui dirige LE POIRIER ?
LE POIRIER est dirigée par ROLAND BONNAUD, gérant.
Où se situe le siège social de LE POIRIER ?
Le siège social de LE POIRIER est situé Le Poirier, 79310 Saint-Pardoux.
LE POIRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE POIRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE POIRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE POIRIER.
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