LE POIRIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 53,0 k€
LE POIRIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 582 015. Elle est domiciliée 218 rue des Fiz, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. LE POIRIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARC BOUISSOU, gérant.
Fiche d'identité de LE POIRIER
INSEE- Dénomination
- LE POIRIER
- SIREN
- 489 582 015
- SIRET (siège)
- 489 582 015 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90489582015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 582 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 53 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 avril 2006
- Siège social
- 218 RUE DES FIZ, 74170, SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE POIRIER
PROPRIETE ET GESTION DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS
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Finances de LE POIRIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE POIRIER
INSEEÉtablissements de LE POIRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSSiègeActif
489 582 015 00017 · ouvert le 27 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE POIRIER
INPIConformité de LE POIRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE POIRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE POIRIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/02143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 construction
Décision du 16 février 2026 · N° 17/01980
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR fond
Décision du 18 novembre 2024 · N° 24/04571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 décembre 2016 · N° 15-24.721
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 février 1998 · N° 96-13.172
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 février 1994 · N° 92-10.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE POIRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE POIRIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 avril 2006
Questions fréquentes sur LE POIRIER
Quel est le numéro SIREN de LE POIRIER ?
Le numéro SIREN de LE POIRIER est 489 582 015. Le SIRET de son siège social est 489 582 015 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90489582015.
Qui dirige LE POIRIER ?
LE POIRIER est dirigée par MARC BOUISSOU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE POIRIER ?
Le siège social de LE POIRIER est situé 218 rue des Fiz, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.
LE POIRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE POIRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE POIRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE POIRIER.
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