CheckersProcédures

Le Pôle

Active
Siren109 863 852Société civile01500 Ambérieu-en-BugeyCréée le 21 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Le Pôle est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2026, identifiée par le SIREN 109 863 852. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 AV Roger Salengro, 01500 Ambérieu-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par Jean-Pierre BRUNET, gérant.

Fiche d'identité de Le Pôle

Dénomination
Le Pôle
SIREN
109 863 852
SIRET (siège)
109 863 852 00017
N° TVA intracommunautaire
FR21109863852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 863 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 septembre 2026
Forme juridique
Société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
21 septembre 2026
Siège social
8 AV Roger Salengro, 01500, Ambérieu-en-Bugey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Le Pôle

- L'acquisition d'un terrain situé rue Emile Bravet à Ambérieu en Bugey en vue de la construction d'un bâtiment à usage tertiaire de 4 niveaux (R+3) de 350 m² environ (soit 1400 m² au total) ; - La vente de l'immeuble ou des immeubles construits à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions ; - L'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts et constitution des garanties y relatives ;

Finances de Le Pôle

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Le Pôle

JB

Jean-Pierre BRUNET

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2026) · moins d'un an

JP

Jean-François PERRET

Gérant

Depuis la création (21 septembre 2026) · moins d'un an

B

BRUNET éco-aménagement

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2026) · moins d'un an

G

GROUPE BRUNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2026) · moins d'un an

Établissements de Le Pôle

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 Ambérieu-en-BugeySiègeActif

    109 863 852 00017 · ouvert le 04 septembre 2026 · NAF 4110D

Documents juridiques de Le Pôle

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Le Pôle

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Le Pôle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Le Pôle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Le Pôle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Le Pôle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Le Pôle

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-04

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2026

Questions fréquentes sur Le Pôle

Quel est le numéro SIREN de Le Pôle ?

Le numéro SIREN de Le Pôle est 109 863 852. Le SIRET de son siège social est 109 863 852 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21109863852.

Qui dirige Le Pôle ?

Le Pôle est dirigée par Jean-Pierre BRUNET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Le Pôle ?

Le siège social de Le Pôle est situé 8 AV Roger Salengro, 01500 Ambérieu-en-Bugey.

Le Pôle est-elle toujours en activité ?

Oui, Le Pôle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Le Pôle est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Le Pôle.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises supports juridiques de programmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D

Entreprises à Ambérieu-en-Bugey

Toutes les entreprises à Ambérieu-en-Bugey