LE PONANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 539 254 342, LE PONANT est une société civile créée le 17 janvier 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue General Foy, 42000 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GUILLAUME HUMBERT, gérant.
Fiche d'identité de LE PONANT
INSEE- Dénomination
- LE PONANT
- SIREN
- 539 254 342
- SIRET (siège)
- 539 254 342 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR45539254342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 254 342
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 janvier 2012
- Siège social
- 3 RUE GENERAL FOY, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PONANT
l'acquisition, la rénovation, l'administration et la gestion de tous biens ou droits immobiliers
Finances de LE PONANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PONANT
INSEEGH HOLDING
Autre
Depuis la création (17 janvier 2012) · 14 ans
Établissements de LE PONANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
539 254 342 00014 · ouvert le 05 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE PONANT
INPIComptes annuels de LE PONANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PONANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PONANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PONANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PONANT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/02595
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cG
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/03647
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 6
Décision du 20 avril 2026 · N° 25/02595
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 13 mars 2026 · N° 23/00765
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 06 mars 2026 · N° 2024080324
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 05 février 2026 · N° 25/04753
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, election professionnelle
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/05649
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 17 septembre 2025 · N° 25/04330
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 23 juillet 2025 · N° 25/02379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 23 mai 2025 · N° 2024J00488
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 07 avril 2025 · N° J2025000155
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 07 avril 2025 · N° 2025001286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 31 mars 2025 · N° J2024000540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 31 mars 2025 · N° 2024065721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024051792
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 27 mars 2025 · N° 24/12013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 24 mars 2025 · N° 2024073359
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 24 mars 2025 · N° 2022060002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/00582
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 11 mars 2025 · N° 23/00699
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PONANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PONANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-05
- création
Date d'effet : 17 janvier 2012
Questions fréquentes sur LE PONANT
Quel est le numéro SIREN de LE PONANT ?
Le numéro SIREN de LE PONANT est 539 254 342. Le SIRET de son siège social est 539 254 342 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45539254342.
Qui dirige LE PONANT ?
LE PONANT est dirigée par GUILLAUME HUMBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PONANT ?
Le siège social de LE PONANT est situé 3 rue General Foy, 42000 Saint-Etienne.
LE PONANT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PONANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PONANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PONANT.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Etienne
- URANIE42000 Saint-EtienneCA 317 k€
- L'IMMOBILIERE GROUPE CASINO42000 Saint-EtienneCA 36,6 M€
- DINETARD42000 Saint-EtienneCA 127 k€
- FRUCTIDOR SNC42000 Saint-EtienneCA 287 k€
- SCI ESC FAURIEL42100 Saint-Etienne
- PATRIGEST42100 Saint-ÉtienneCA 537 k€
- ADAPEI HABITAT42000 Saint-EtienneCA 609 k€
- LA MAISON DU BTP42000 Saint-Etienne
- SCI LEANE42000 Saint-Etienne
- SARG INVEST42000 Saint-Etienne
