LE PONCEAU
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 798 793 923, LE PONCEAU est une société civile créée le 10 décembre 2013. Son siège social est situé Le Ponceau, 44850 Ligne. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par SYLVIE BOURDY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PONCEAU
INSEE- Dénomination
- LE PONCEAU
- SIREN
- 798 793 923
- SIRET (siège)
- 798 793 923 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79798793923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 793 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 10 décembre 2013
- Siège social
- LE PONCEAU , 44850, LIGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PONCEAU
Elevage, activités équestres
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Finances de LE PONCEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PONCEAU
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 décembre 2013) · 12 ans
Établissements de LE PONCEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44850 LIGNESiègeActif
798 793 923 00011 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 0143Z
Documents juridiques de LE PONCEAU
INPIConformité de LE PONCEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PONCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PONCEAU. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/01325
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 23 février 2026 · N° 24/01112
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 25 novembre 2025 · N° 25/00533
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00969
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PONCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PONCEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-12-10 · Début d'activité : 2013-11-12
- création
Date d'effet : 10 décembre 2013
Questions fréquentes sur LE PONCEAU
Quel est le numéro SIREN de LE PONCEAU ?
Le numéro SIREN de LE PONCEAU est 798 793 923. Le SIRET de son siège social est 798 793 923 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79798793923.
Qui dirige LE PONCEAU ?
LE PONCEAU est dirigée par SYLVIE BOURDY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PONCEAU ?
Le siège social de LE PONCEAU est situé Le Ponceau, 44850 Ligne.
LE PONCEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PONCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PONCEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PONCEAU.
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