LE PONEYBUS
Active8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Capital social
- 8,0 k€
LE PONEYBUS est une société civile immatriculée le 20 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 361 732. Elle est domiciliée 4 rue du Canal, 05000 Gap. LE PONEYBUS relève du secteur enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z). Elle est dirigée par MARIANNE FEROTIN, gérant.
Fiche d'identité de LE PONEYBUS
INSEE- Dénomination
- LE PONEYBUS
- SIREN
- 522 361 732
- SIRET (siège)
- 522 361 732 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59522361732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 361 732
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Date de création
- 20 mai 2010
- Siège social
- 4 RUE DU CANAL , 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PONEYBUS
Exercice d'activités agricole et notamment centre équestre.
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Finances de LE PONEYBUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PONEYBUS
INSEEÉtablissements de LE PONEYBUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
522 361 732 00012 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 8551Z
Documents juridiques de LE PONEYBUS
INPIConformité de LE PONEYBUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PONEYBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE PONEYBUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PONEYBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PONEYBUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant(e) : FEROTIN Marianne, Nicole
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-05-20 · Début d'activité : 2010-06-01
- création
Date d'effet : 20 mai 2010
Marques déposées par LE PONEYBUS
INPILE PONEYBUS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLe PoneyBus
N° 4850070 · Déposée le 07 mars 2022 · Marque verbale
Classes 31, 39, 41, 44 · valable jusqu’au 07 mars 2032
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LE PONEYBUS
Quel est le numéro SIREN de LE PONEYBUS ?
Le numéro SIREN de LE PONEYBUS est 522 361 732. Le SIRET de son siège social est 522 361 732 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59522361732.
Qui dirige LE PONEYBUS ?
LE PONEYBUS est dirigée par MARIANNE FEROTIN, gérant.
Où se situe le siège social de LE PONEYBUS ?
Le siège social de LE PONEYBUS est situé 4 rue du Canal, 05000 Gap.
LE PONEYBUS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PONEYBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PONEYBUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PONEYBUS.
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