LE PORS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 068 240, LE PORS est une SARL créée le 21 janvier 2008. Elle est domiciliée 1 rue de la Poste, 22160 Carnoet. Son activité principale relève du code NAF 4711B. EMMANUELLE LE PORS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE PORS
INSEE- Dénomination
- LE PORS
- SIREN
- 502 068 240
- SIRET (siège)
- 502 068 240 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR81502068240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 068 240
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 800 €
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 21 janvier 2008
- Siège social
- 1 RUE DE LA POSTE, 22160, CARNOET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PORS
Exploitation d'un commerce d'alimentation générale sédentaire et ambulant
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Finances de LE PORS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PORS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2015
Anciens dirigeants (1)
co-gérants · de janvier 2008 à janvier 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PORS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22160 CARNOETSiègeActif
502 068 240 00014 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 4711B
Documents juridiques de LE PORS
INPIComptes annuels de LE PORS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PORS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PORS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PORS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PORS. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/10042
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/06032
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 16 juin 2026 · N° 25/03442
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 29 mai 2026 · N° 23/05799
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 26 / Proxi fond
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00967
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 4
Décision du 10 septembre 2025 · N° 24/02277
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 20 juin 2025 · N° 22/10762
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/13985
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 29 avril 2025 · N° 21/04614
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 07 mars 2025 · N° 23/05799
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/03032
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 17 juin 2024 · N° 22/14792
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 1
Décision du 24 janvier 2024 · N° 22/09225
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PORS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PORS
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Gérant : LE PORS Emmanuelle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUINGAMP
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUINGAMP
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 21 janvier 2008
Questions fréquentes sur LE PORS
Quel est le numéro SIREN de LE PORS ?
Le numéro SIREN de LE PORS est 502 068 240. Le SIRET de son siège social est 502 068 240 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81502068240.
Qui dirige LE PORS ?
LE PORS est dirigée par EMMANUELLE LE PORS, gérant.
Où se situe le siège social de LE PORS ?
Le siège social de LE PORS est situé 1 rue de la Poste, 22160 Carnoet.
LE PORS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PORS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PORS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PORS.
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