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LE POTAGER

Active
Siren438 218 646SARL75001 PARIS 1Créée le 15 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE POTAGER est une SARL immatriculée le 15 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 218 646. Elle est domiciliée 15 rue du Cygne N°15 au 15bis, 75001 Paris 1. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de LE POTAGER

Dénomination
LE POTAGER
SIREN
438 218 646
SIRET (siège)
438 218 646 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12438218646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 218 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
5610A
Date de création
15 juin 2001
Siège social
15 RUE DU CYGNE N°15 AU 15BIS, 75001, PARIS 1
Établissements
2
Statut
Active

Finances de LE POTAGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE POTAGER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LE POTAGER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75001 PARIS 1SiègeFermé

    438 218 646 00018 · ouvert le 15 juin 2001 · NAF 553A

  • 75001 PARIS 1Fermé

    438 218 646 00026 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 5610A

Documents juridiques de LE POTAGER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2003

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de LE POTAGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE POTAGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE POTAGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE POTAGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE POTAGER. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE POTAGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE POTAGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2001

Questions fréquentes sur LE POTAGER

Quel est le numéro SIREN de LE POTAGER ?

Le numéro SIREN de LE POTAGER est 438 218 646. Le SIRET de son siège social est 438 218 646 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12438218646.

Où se situe le siège social de LE POTAGER ?

Le siège social de LE POTAGER est situé 15 rue du Cygne N°15 au 15bis, 75001 Paris 1.

LE POTAGER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE POTAGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE POTAGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE POTAGER.

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