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LE POTAGER

Active
Siren442 261 616SARL83990 SAINT-TROPEZCréée le 01 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LE POTAGER est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2002, identifiée par le SIREN 442 261 616. Elle est domiciliée rue du Portalet Chez Lei Mouscardins, 83990 Saint-Tropez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de LE POTAGER

Dénomination
LE POTAGER
SIREN
442 261 616
SIRET (siège)
442 261 616 00019
N° TVA intracommunautaire
FR42442261616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 261 616
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 2002
Siège social
RUE DU PORTALET CHEZ LEI MOUSCARDINS, 83990, SAINT-TROPEZ
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de LE POTAGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE POTAGER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE POTAGER

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83990 SAINT-TROPEZSiègeFermé

    442 261 616 00019 · ouvert le 01 avril 2002 · NAF 522P

  • 83990 SAINT-TROPEZFermé

    442 261 616 00027 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE POTAGER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2008

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de LE POTAGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE POTAGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE POTAGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE POTAGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE POTAGER. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE POTAGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE POTAGER

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2002

Questions fréquentes sur LE POTAGER

Quel est le numéro SIREN de LE POTAGER ?

Le numéro SIREN de LE POTAGER est 442 261 616. Le SIRET de son siège social est 442 261 616 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42442261616.

Où se situe le siège social de LE POTAGER ?

Le siège social de LE POTAGER est situé rue du Portalet Chez Lei Mouscardins, 83990 Saint-Tropez.

LE POTAGER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE POTAGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE POTAGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE POTAGER.

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