LE PROCESS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 897 900 270, LE PROCESS est une 5710 créée le 6 avril 2021. Elle est domiciliée 23 place Paul Verlaine, 92100 Boulogne-Billancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5920Z. La direction est assurée par JEREMY LECHARDEUR en qualité de directeur général.
Fiche d'identité de LE PROCESS
INSEE- Dénomination
- LE PROCESS
- SIREN
- 897 900 270
- SIRET (siège)
- 897 900 270 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR55897900270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 900 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5920Z
- Date de création
- 06 avril 2021
- Siège social
- 23 PLACE PAUL VERLAINE, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE PROCESS
production musicale, promotion, distribution et édition musicale organisation de spectacles et d'évènements conseil et mise en place de sites Internet conseil et promotion d'artistes agent artistique, tourneur, metteur en scène
Finances de LE PROCESS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PROCESS
INSEEBODACCDirecteur général
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE PROCESS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeFermé
897 900 270 00017 · ouvert le 26 mars 2021 · NAF 5920Z
Documents juridiques de LE PROCESS
INPIComptes annuels de LE PROCESS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PROCESS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PROCESS. Elles s'échelonnent de 2018 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 17 novembre 2023 · N° 22/03668
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 09 novembre 2023 · N° 22/01930
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 27 octobre 2023 · N° 23/00220
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 20-15.516
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 20-15.514
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 20-15.513
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 20-15.511
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 20-15.510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 octobre 2019 · N° 18-10.628
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 26 juin 2019 · N° 18-16.123
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 mars 2019 · N° 17-31.769
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-24.477
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 10 janvier 2018 · N° 16-18.043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PROCESS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Liquidateur : BOSS Jimmy
- création
Date d'effet : 06 avril 2021
Questions fréquentes sur LE PROCESS
Quel est le numéro SIREN de LE PROCESS ?
Le numéro SIREN de LE PROCESS est 897 900 270. Le SIRET de son siège social est 897 900 270 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55897900270.
Qui dirige LE PROCESS ?
LE PROCESS est dirigée par JEREMY LECHARDEUR, directeur général. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PROCESS ?
Le siège social de LE PROCESS est situé 23 place Paul Verlaine, 92100 Boulogne-Billancourt.
LE PROCESS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PROCESS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PROCESS.
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