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LE PROVENCAL est une SARL immatriculée le 15 septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 437 905. Elle est domiciliée 22 rue Republique, 47240 Bon-Encontre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 554B.

Fiche d'identité de LE PROVENCAL

Dénomination
LE PROVENCAL
SIREN
398 437 905
SIRET (siège)
398 437 905 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90398437905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 437 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
554B
Date de création
15 septembre 1994
Siège social
22 RUE REPUBLIQUE, 47240, BON-ENCONTRE
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de LE PROVENCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE PROVENCAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE PROVENCAL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 47240 BON-ENCONTRESiègeFermé

    398 437 905 00019 · ouvert le 15 septembre 1994 · NAF 554B

  • 47000 AGENFermé

    398 437 905 00027 · ouvert le 16 août 1995 · NAF 554B

  • 47310 MOIRAXFermé

    398 437 905 00035 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 741J

Documents juridiques de LE PROVENCAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 1999

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1997

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 1994

  • Acte

Conformité de LE PROVENCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PROVENCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PROVENCAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PROVENCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE PROVENCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1994

Questions fréquentes sur LE PROVENCAL

Quel est le numéro SIREN de LE PROVENCAL ?

Le numéro SIREN de LE PROVENCAL est 398 437 905. Le SIRET de son siège social est 398 437 905 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90398437905.

Où se situe le siège social de LE PROVENCAL ?

Le siège social de LE PROVENCAL est situé 22 rue Republique, 47240 Bon-Encontre.

LE PROVENCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PROVENCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PROVENCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PROVENCAL.