LE PROVENCAL
Active5610A · Restauration traditionnelle
LE PROVENCAL est une SARL immatriculée le 2 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 518 792. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Pl des Cerclades, 95000 Cergy. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de LE PROVENCAL
INSEE- Dénomination
- LE PROVENCAL
- SIREN
- 441 518 792
- SIRET (siège)
- 441 518 792 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48441518792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 518 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 02 avril 2002
- Siège social
- 12 PL DES CERCLADES, 95000, CERGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE PROVENCAL
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE PROVENCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 95000 CERGYSiègeFermé
441 518 792 00011 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE PROVENCAL
INPIConformité de LE PROVENCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PROVENCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PROVENCAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 12 février 2026 · N° 23/02843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 14-16.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PROVENCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE PROVENCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 2002
Questions fréquentes sur LE PROVENCAL
Quel est le numéro SIREN de LE PROVENCAL ?
Le numéro SIREN de LE PROVENCAL est 441 518 792. Le SIRET de son siège social est 441 518 792 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48441518792.
Où se situe le siège social de LE PROVENCAL ?
Le siège social de LE PROVENCAL est situé 12 Pl des Cerclades, 95000 Cergy.
LE PROVENCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PROVENCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PROVENCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PROVENCAL.
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