LE PROVENÇAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE PROVENÇAL est une SAS immatriculée le 19 juillet 2023 sous le numéro SIREN 977 555 028. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale les Paluds, 13430 Eyguieres. Son activité principale relève du code NAF 7010Z. Elle est dirigée par Benoît ARMBRUSTER, président de sas.
Fiche d'identité de LE PROVENÇAL
INSEE- Dénomination
- LE PROVENÇAL
- SIREN
- 977 555 028
- SIRET (siège)
- 977 555 028 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR76977555028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 555 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 19 juillet 2023
- Siège social
- ZONE ARTISANALE LES PALUDS, 13430, EYGUIERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE PROVENÇAL
activités de restauration, avec licence restaurant, à consommer sur place et à emporter
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Finances de LE PROVENÇAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PROVENÇAL
INSEEÉtablissements de LE PROVENÇAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13430 EYGUIERESSiègeActif
977 555 028 00025 · ouvert le 20 juillet 2023 · NAF 5610A
- 13430 EyguièresActif
977 555 028 00017 · NAF 7010Z
Documents juridiques de LE PROVENÇAL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE PROVENÇAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PROVENÇAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PROVENÇAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PROVENÇAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PROVENÇAL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 12 février 2026 · N° 23/02843
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 14-16.373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PROVENÇAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PROVENÇAL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Début d'activité : 2023-07-20
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-07-19
- création
Date d'effet : 19 juillet 2023
Questions fréquentes sur LE PROVENÇAL
Quel est le numéro SIREN de LE PROVENÇAL ?
Le numéro SIREN de LE PROVENÇAL est 977 555 028. Le SIRET de son siège social est 977 555 028 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76977555028.
Qui dirige LE PROVENÇAL ?
LE PROVENÇAL est dirigée par Benoît ARMBRUSTER, président de sas.
Où se situe le siège social de LE PROVENÇAL ?
Le siège social de LE PROVENÇAL est situé zone Artisanale les Paluds, 13430 Eyguieres.
LE PROVENÇAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PROVENÇAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PROVENÇAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PROVENÇAL.
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