LE PROVENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 68,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 197 456, LE PROVENCE est une société civile créée le 25 novembre 1998. Son siège social est situé Résidence les Embruns Mondesir RESIDENCE LES EMBRUNS MONDESIR, 97290 Le Marin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par JEAN PLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE PROVENCE
INSEE- Dénomination
- LE PROVENCE
- SIREN
- 342 197 456
- SIRET (siège)
- 342 197 456 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR58342197456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 197 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 68 602,06 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 25 novembre 1998
- Siège social
- Résidence les Embruns Mondesir RESIDENCE LES EMBRUNS MONDESIR, 97290, LE MARIN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LE PROVENCE
ACQUISITION ET GESTION DE TOUS BIENS IMMEUBLES.
Finances de LE PROVENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE PROVENCE
INSEEAutre
Établissements de LE PROVENCE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97290 LE MARINSiègeActif
342 197 456 00037 · ouvert le 27 décembre 1997 · NAF 6832A
- 06600 ANTIBESFermé
342 197 456 00011 · ouvert le 15 septembre 1987 · NAF 703C
- 50360 BEUZEVILLE-LA-BASTILLEFermé
342 197 456 00029 · ouvert le 27 décembre 1997 · NAF 6832A
Documents juridiques de LE PROVENCE
INPIComptes annuels de LE PROVENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PROVENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE PROVENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PROVENCE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juin 2026 · N° 26/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/02242
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/02389
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/01190
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés Civil
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/01901
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTX -5 000€ JCP
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00010
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/01379
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENCE
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/07734
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX PRESIDENCE
Décision du 15 mai 2024 · N° 24/01444
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 juillet 2001 · N° 00-04.039
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Décision du 14 novembre 2000 · N° 98-45.186
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Décision du 10 octobre 2000 · N° 97-17.028
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 2000 · N° 98-21.920
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Décision du 17 juillet 1998 · N° 97-10.139
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Décision du 14 octobre 1997 · N° 95-19.105
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Décision du 25 juin 1997 · N° 95-10.349
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Décision du 22 mai 1997 · N° 94-44.227
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Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-19.537
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Décision du 07 décembre 1993 · N° 90-40.366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 1992 · N° 90-45.527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE PROVENCE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE
Immatriculée le 1998-11-25 · Début d'activité : 1997-12-27
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Gérant associé : PLOT Jean
- création
Date d'effet : 25 novembre 1998
Questions fréquentes sur LE PROVENCE
Quel est le numéro SIREN de LE PROVENCE ?
Le numéro SIREN de LE PROVENCE est 342 197 456. Le SIRET de son siège social est 342 197 456 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58342197456.
Qui dirige LE PROVENCE ?
LE PROVENCE est dirigée par JEAN PLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE PROVENCE ?
Le siège social de LE PROVENCE est situé Résidence les Embruns Mondesir RESIDENCE LES EMBRUNS MONDESIR, 97290 Le Marin.
LE PROVENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE PROVENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PROVENCE.
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