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LE PUITS

Active
Siren321 629 438SCI83440 MONTAUROUXCréée le 08 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 321 629 438, LE PUITS est une SCI créée le 8 novembre 2011. Elle est domiciliée 180 Imp du Moulin le Puits, 83440 Montauroux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLE MAZELIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PUITS

Dénomination
LE PUITS
SIREN
321 629 438
SIRET (siège)
321 629 438 00029
N° TVA intracommunautaire
FR32321629438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 321 629 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 2011
Siège social
180 IMP DU MOULIN LE PUITS, 83440, MONTAUROUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE PUITS

acquisition administration exploitation par bail location ou autrement d'un immeuble sis à Montauroux lieudit le puits sa mise en valeur par toutes destinations et toutes opérations pouvant s'y rattacher directement ou indirectement pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société

Finances de LE PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PUITS

MC

MARIE CORNET

Autre

NM

NICOLE MAZELIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 novembre 2011) · 14 ans

MR

MICHEL RAYMOND

Autre

FR

FREDERIC RAYMOND

Associé indéfiniment responsable

PR

PHILIPPE RAYMOND

Associé indéfiniment responsable

Établissements de LE PUITS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83440 MONTAUROUXSiègeActif

    321 629 438 00029 · ouvert le 12 mai 1981 · NAF 6820B

  • 60100 CREILFermé

    321 629 438 00011 · ouvert le 01 avril 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PUITS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2022

  • Acte

Dépôt du 23 février 2022

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 février 2011

  • Acte

Dépôt du 21 février 2011

  • Acte

Dépôt du 21 février 2011

  • Acte

Dépôt du 21 février 2011

  • Acte

Dépôt du 21 février 2011

  • Acte

Comptes annuels de LE PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PUITS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PUITS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2011-11-08 · Début d'activité : 1981-05-12

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Gérant associé indéfiniment responsable : MAZELIER Nicole Micheline Georgette modification le 07 Septembre 2011 Associé indéfiniment responsable : RAYMOND Philippe Henri René Associé indéfiniment responsable : RAYMOND Frédéric Jean Pierre

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2011

Questions fréquentes sur LE PUITS

Quel est le numéro SIREN de LE PUITS ?

Le numéro SIREN de LE PUITS est 321 629 438. Le SIRET de son siège social est 321 629 438 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32321629438.

Qui dirige LE PUITS ?

LE PUITS est dirigée par NICOLE MAZELIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PUITS ?

Le siège social de LE PUITS est situé 180 Imp du Moulin le Puits, 83440 Montauroux.

LE PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PUITS.

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