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LE PUITS

Active
Siren505 213 686SCI38840 SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNECréée le 21 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions56 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
893 k€
Effectif
Non publié

LE PUITS est une SCI immatriculée le 21 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 213 686. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 Rte des Deux Ponts, 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERTRAND LOMBARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PUITS

Dénomination
LE PUITS
SIREN
505 213 686
SIRET (siège)
505 213 686 00023
N° TVA intracommunautaire
FR65505213686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 213 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
893 001 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 2008
Siège social
50 RTE DES DEUX PONTS, 38840, SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE PUITS

Propriété, administration, exploitation par bail, location de tous immeubles, acquisition, échange et apport.

Finances de LE PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PUITS

AL

AURELIEN LOMBARD

Autre

Depuis la création (21 juillet 2008) · 18 ans

AL

ANTOINE LOMBARD

Autre

Depuis la création (21 juillet 2008) · 18 ans

BL

BERTRAND LOMBARD

Gérant

Depuis la création (21 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de LE PUITS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38840 SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNESiègeActif

    505 213 686 00023 · ouvert le 25 novembre 2021 · NAF 6820B

  • 30520 SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUESFermé

    505 213 686 00015 · ouvert le 23 juin 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PUITS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE PUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

56 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PUITS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PUITS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-21 · Début d'activité : 2008-06-23

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2008

Questions fréquentes sur LE PUITS

Quel est le numéro SIREN de LE PUITS ?

Le numéro SIREN de LE PUITS est 505 213 686. Le SIRET de son siège social est 505 213 686 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65505213686.

Qui dirige LE PUITS ?

LE PUITS est dirigée par BERTRAND LOMBARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PUITS ?

Le siège social de LE PUITS est situé 50 Rte des Deux Ponts, 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne.

LE PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PUITS.

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