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LE PUY

Active
Siren444 808 893SCI38650 TREFFORTCréée le 09 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions164 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
137 k€
Effectif
Non publié

LE PUY est une SCI immatriculée le 9 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 808 893. Son siège social est situé Le Puis, 38650 Treffort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. IRENE STOETZEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE PUY

Dénomination
LE PUY
SIREN
444 808 893
SIRET (siège)
444 808 893 00010
N° TVA intracommunautaire
FR19444808893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 808 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
137 205 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 janvier 2003
Siège social
LE PUIS, 38650, TREFFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE PUY

Propirété, gestion, achat, prise à bail de tous immeubles, mise en valeur des immeubles, exploitation par bail.

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Finances de LE PUY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE PUY

AK

ANNE-CATHERINE KAUFFMANN

Autre

Depuis la création (09 janvier 2003) · 23 ans

CK

CHRISTINE KAUFFMANN

Autre

Depuis la création (09 janvier 2003) · 23 ans

IS

IRENE STOETZEL

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2003) · 23 ans

JK

JACQUES KAUFFMANN

Autre

Depuis la création (09 janvier 2003) · 23 ans

JK

JACQUES KAUFFMANN

Gérant

Depuis la création (09 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de LE PUY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38650 TREFFORTSiègeActif

    444 808 893 00010 · ouvert le 03 janvier 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE PUY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2015

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE PUY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE PUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE PUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE PUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE PUY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE PUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE PUY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2003

Questions fréquentes sur LE PUY

Quel est le numéro SIREN de LE PUY ?

Le numéro SIREN de LE PUY est 444 808 893. Le SIRET de son siège social est 444 808 893 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19444808893.

Qui dirige LE PUY ?

LE PUY est dirigée par IRENE STOETZEL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE PUY ?

Le siège social de LE PUY est situé Le Puis, 38650 Treffort.

LE PUY est-elle toujours en activité ?

Oui, LE PUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE PUY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE PUY.

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