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LE QUART

Active
Siren830 440 160654174800 AMANCYCréée le 21 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions71 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 440 160, LE QUART est une 6541 créée le 21 juin 2017. Elle est domiciliée 85 Rte de Thonon, 74800 Amancy. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. Elle est dirigée par YOHAN METRAL, gérant.

Fiche d'identité de LE QUART

Dénomination
LE QUART
SIREN
830 440 160
SIRET (siège)
830 440 160 00018
N° TVA intracommunautaire
FR40830440160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 440 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
6541
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
21 juin 2017
Siège social
85 RTE DE THONON, 74800, AMANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE QUART

Acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente de ces biens et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher à cet objet.

Finances de LE QUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE QUART

VL

VALERIE LAVOREL

Autre

YM

YOHAN METRAL

Gérant

Depuis la création (21 juin 2017) · 9 ans

L

LES MAISONS ALAIN METRAL

Autre

Établissements de LE QUART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74800 AMANCYSiègeFermé

    830 440 160 00018 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE QUART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de LE QUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE QUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

71 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUART. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE QUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE QUART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    METRAL Yohan nom d'usage : METRAL n'est plus gérant. METRAL Yohan nom d'usage : METRAL devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-01

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2017

Questions fréquentes sur LE QUART

Quel est le numéro SIREN de LE QUART ?

Le numéro SIREN de LE QUART est 830 440 160. Le SIRET de son siège social est 830 440 160 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40830440160.

Qui dirige LE QUART ?

LE QUART est dirigée par YOHAN METRAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE QUART ?

Le siège social de LE QUART est situé 85 Rte de Thonon, 74800 Amancy.

LE QUART est-elle toujours en activité ?

Oui, LE QUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE QUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUART.

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