LE QUARTZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE QUARTZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mai 2021, identifiée par le SIREN 899 168 579. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Pl Tolozan, 69001 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 4110D. TERRESENS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE QUARTZ
INSEE- Dénomination
- LE QUARTZ
- SIREN
- 899 168 579
- SIRET (siège)
- 899 168 579 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60899168579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 168 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 10 mai 2021
- Siège social
- 19 PL TOLOZAN, 69001, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE QUARTZ
L'acquisition d'un terrain situé Les Bletières - Peisey Nancroix (73210). La construction, sur ce terrain, d'un ensemble immobilier. La vente, en totalité ou par fractions, des immeubles construits, avant ou après leur achèvement. Accessoirement, la location desdits immeubles.
Finances de LE QUARTZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE QUARTZ
INSEETERRESENS
Gérant
Depuis la création (10 mai 2021) · 5 ans
TERRESENS FINANCIERE
Autre
Depuis la création (10 mai 2021) · 5 ans
Établissements de LE QUARTZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69001 LYONSiègeActif
899 168 579 00014 · ouvert le 27 avril 2021 · NAF 4110D
Documents juridiques de LE QUARTZ
INPIComptes annuels de LE QUARTZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUARTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE QUARTZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUARTZ. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 02 juin 2026 · N° 26/00033
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 02 avril 2026 · N° 25/01763
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 24 mars 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00335
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00924
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/00842
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00030
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 décembre 2024 · N° 23/00835
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 19 septembre 2024 · N° 23/14244
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 juin 2024 · N° 24/00272
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 février 2019 · N° 18-10.132
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 octobre 1997 · N° 96-12.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE QUARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE QUARTZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-27
- création
Date d'effet : 10 mai 2021
Questions fréquentes sur LE QUARTZ
Quel est le numéro SIREN de LE QUARTZ ?
Le numéro SIREN de LE QUARTZ est 899 168 579. Le SIRET de son siège social est 899 168 579 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60899168579.
Qui dirige LE QUARTZ ?
LE QUARTZ est dirigée par TERRESENS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE QUARTZ ?
Le siège social de LE QUARTZ est situé 19 Pl Tolozan, 69001 Lyon.
LE QUARTZ est-elle toujours en activité ?
Oui, LE QUARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE QUARTZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUARTZ.
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