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LE QUARTZ

Active
Siren911 508 422Société civile74000 ANNECYCréée le 17 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE QUARTZ est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 508 422. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Andre Fumex immeuble les Cimes, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par "LE MONT BLANC" en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE QUARTZ

Dénomination
LE QUARTZ
SIREN
911 508 422
SIRET (siège)
911 508 422 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24911508422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 508 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
17 mars 2022
Siège social
9 RUE ANDRE FUMEX IMMEUBLE LES CIMES, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE QUARTZ

Acquisition de tènements immobiliers situés à ARACHES LA FRASSE (Route des Cyclomens) (74300) en vue de la construction d'un ensemble immobilier comprenant des logements en locatif social et en accession privée et sociale et plus précisément : - 10 logements en accession libre commercialisés par la Société L.B CREATION IMMOBILIERE - 15 logements en locatif social avec un engagement de vendre ces lots par la Société à la Société LE MONT BLANC - 9 logements en accession sociale commercialisés par la Société à la Société LE MONT BLANC Vente en totalité, en lot ou par fractions, avant ou après achèvement, des constructions édifiées. Activité de location des immeubles ou fractions d'immeubles dès lors que celle-ci reste accessoire à la vente.

Finances de LE QUARTZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE QUARTZ

"

"LE MONT BLANC"

Gérant

Depuis la création (17 mars 2022) · 4 ans

L

L.B. CREATION IMMOBILIERE

Autre

Depuis la création (17 mars 2022) · 4 ans

Établissements de LE QUARTZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    911 508 422 00019 · ouvert le 04 février 2022 · NAF 4110D

Documents juridiques de LE QUARTZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de LE QUARTZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUARTZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE QUARTZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUARTZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUARTZ. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE QUARTZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE QUARTZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-04

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2022

Questions fréquentes sur LE QUARTZ

Quel est le numéro SIREN de LE QUARTZ ?

Le numéro SIREN de LE QUARTZ est 911 508 422. Le SIRET de son siège social est 911 508 422 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24911508422.

Qui dirige LE QUARTZ ?

LE QUARTZ est dirigée par "LE MONT BLANC", gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE QUARTZ ?

Le siège social de LE QUARTZ est situé 9 rue Andre Fumex immeuble les Cimes, 74000 Annecy.

LE QUARTZ est-elle toujours en activité ?

Oui, LE QUARTZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE QUARTZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUARTZ.

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