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LE QUATORZE

Active
Siren351 349 261Société civile73480 Val-CenisCréée le 19 juillet 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
55,5 k€
Effectif
Non publié

LE QUATORZE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 1989, identifiée par le SIREN 351 349 261. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE du Mont-Cenis Lanslebourg-Mont-Cenis, 73480 Val-Cenis. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. Elle est dirigée par YANNICK FILLIOL, gérant.

Fiche d'identité de LE QUATORZE

Dénomination
LE QUATORZE
SIREN
351 349 261
SIRET (siège)
351 349 261 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11351349261Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 349 261
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
55 500 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
19 juillet 1989
Siège social
27 RUE du Mont-Cenis Lanslebourg-Mont-Cenis, 73480, Val-Cenis
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE QUATORZE

Exploitation de biens agricoles travail fait en commun production laitière.

Finances de LE QUATORZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE QUATORZE

YF

YANNICK FILLIOL

Gérant

Depuis la création (19 juillet 1989) · 37 ans

Établissements de LE QUATORZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73480 Val-CenisSiègeActif

    351 349 261 00013 · ouvert le 06 juin 1989 · NAF 0141Z

Documents juridiques de LE QUATORZE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 27 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 1994

  • Acte

Comptes annuels de LE QUATORZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUATORZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE QUATORZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUATORZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUATORZE. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE QUATORZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE QUATORZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant : FILLIOL Yannick Etienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1989-06-06

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1989

Questions fréquentes sur LE QUATORZE

Quel est le numéro SIREN de LE QUATORZE ?

Le numéro SIREN de LE QUATORZE est 351 349 261. Le SIRET de son siège social est 351 349 261 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11351349261.

Qui dirige LE QUATORZE ?

LE QUATORZE est dirigée par YANNICK FILLIOL, gérant.

Où se situe le siège social de LE QUATORZE ?

Le siège social de LE QUATORZE est situé 27 RUE du Mont-Cenis Lanslebourg-Mont-Cenis, 73480 Val-Cenis.

LE QUATORZE est-elle toujours en activité ?

Oui, LE QUATORZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE QUATORZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUATORZE.

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