LE QUATORZE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,6 k€
- Effectif
- Non publié
LE QUATORZE est une SCI immatriculée le 27 mars 2018 sous le numéro SIREN 838 439 347. Elle est domiciliée 17 rue Gabriel Deshayes, 56380 Beignon. L'entreprise déclare le code NAF 6630Z comme activité principale. Elle est dirigée par YOANN MARIE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE QUATORZE
INSEE- Dénomination
- LE QUATORZE
- SIREN
- 838 439 347
- SIRET (siège)
- 838 439 347 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92838439347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 838 439 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 27 mars 2018
- Siège social
- 17 RUE GABRIEL DESHAYES, 56380, BEIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE QUATORZE
Participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières et toutes activités connexes ou accessoires tendant à la gestion de ses participations.
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Finances de LE QUATORZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE QUATORZE
INSEEÉtablissements de LE QUATORZE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56380 BEIGNONSiègeActif
838 439 347 00017 · ouvert le 09 mars 2018 · NAF 6630Z
Documents juridiques de LE QUATORZE
INPIComptes annuels de LE QUATORZE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUATORZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE QUATORZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUATORZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
85 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUATORZE. Elles s'échelonnent de 2005 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 14 octobre 2025 · N° 21/01288
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 14 août 2025 · N° 23/05252
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/06903
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/04956
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Présidence taxes
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Présidence taxes
Décision du 14 janvier 2025 · N° 24/00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/00342
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 4
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/02272
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 4
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/02398
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, chambre 2 cabinet 4
Décision du 14 novembre 2024 · N° 24/02395
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/02136
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/01984
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/07450
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 14 juin 2023 · N° 23/00011
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/01437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/00996
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/00434
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 22/00432
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 14 décembre 2022 · N° 21/02309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE QUATORZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE QUATORZE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-27 · Début d'activité : 2018-03-09
- création
Date d'effet : 27 mars 2018
Questions fréquentes sur LE QUATORZE
Quel est le numéro SIREN de LE QUATORZE ?
Le numéro SIREN de LE QUATORZE est 838 439 347. Le SIRET de son siège social est 838 439 347 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92838439347.
Qui dirige LE QUATORZE ?
LE QUATORZE est dirigée par YOANN MARIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE QUATORZE ?
Le siège social de LE QUATORZE est situé 17 rue Gabriel Deshayes, 56380 Beignon.
LE QUATORZE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE QUATORZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE QUATORZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUATORZE.
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