LE QUELLEC PASCAL LOIC
Active7111Z · Activités d'architecture
LE QUELLEC PASCAL LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2007, identifié par le SIREN 502 005 812. Son siège social est situé rue Toussaint Louverture Guery, 97121 Anse-Bertrand. LE QUELLEC PASCAL LOIC relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de LE QUELLEC PASCAL LOIC
INSEE- Dénomination
- LE QUELLEC PASCAL LOIC
- SIREN
- 502 005 812
- SIRET (siège)
- 502 005 812 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR07502005812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 005 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 26 décembre 2007
- Siège social
- RUE TOUSSAINT LOUVERTURE GUERY, 97121, ANSE-BERTRAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE QUELLEC PASCAL LOIC
Activités d'architecture
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Établissements de LE QUELLEC PASCAL LOIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97121 ANSE-BERTRANDSiègeActif
502 005 812 00024 · ouvert le 18 novembre 2022 · NAF 7111Z
- 94130 NOGENT-SUR-MARNEFermé
502 005 812 00016 · ouvert le 26 décembre 2007 · NAF 7111Z
Conformité de LE QUELLEC PASCAL LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUELLEC PASCAL LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LE QUELLEC PASCAL LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE QUELLEC PASCAL LOIC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-11-18
- création
Date d'effet : 26 décembre 2007
Questions fréquentes sur LE QUELLEC PASCAL LOIC
Quel est le numéro SIREN de LE QUELLEC PASCAL LOIC ?
Le numéro SIREN de LE QUELLEC PASCAL LOIC est 502 005 812. Le SIRET de son siège social est 502 005 812 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07502005812.
Où se situe le siège social de LE QUELLEC PASCAL LOIC ?
Le siège social de LE QUELLEC PASCAL LOIC est situé rue Toussaint Louverture Guery, 97121 Anse-Bertrand.
LE QUELLEC PASCAL LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, LE QUELLEC PASCAL LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE QUELLEC PASCAL LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUELLEC PASCAL LOIC.
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