LE QUERCY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE QUERCY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 septembre 2005, identifiée par le SIREN 484 263 140. Elle est domiciliée 80 RUE 80 Rue Jean Bullant, 66000 Perpignan. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. La direction est assurée par THIERRY BOSQUE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LE QUERCY
INSEE- Dénomination
- LE QUERCY
- SIREN
- 484 263 140
- SIRET (siège)
- 484 263 140 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR62484263140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 263 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 27 septembre 2005
- Siège social
- 80 RUE 80 Rue Jean Bullant, 66000, Perpignan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE QUERCY
PROVISOIREMENT SANS ACTIVITE
Finances de LE QUERCY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE QUERCY
INSEEÉtablissements de LE QUERCY
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 66000 PerpignanSiègeFermé
484 263 140 00028 · ouvert le 27 septembre 2005 · NAF 7010Z
- 66000 PERPIGNANFermé
484 263 140 00010 · ouvert le 23 septembre 2005 · NAF 000Z
Documents juridiques de LE QUERCY
INPIComptes annuels de LE QUERCY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE QUERCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE QUERCY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE QUERCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE QUERCY. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/05838
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/02461
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 1998 · N° 95-43.888
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE QUERCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE QUERCY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2005
Questions fréquentes sur LE QUERCY
Quel est le numéro SIREN de LE QUERCY ?
Le numéro SIREN de LE QUERCY est 484 263 140. Le SIRET de son siège social est 484 263 140 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62484263140.
Qui dirige LE QUERCY ?
LE QUERCY est dirigée par THIERRY BOSQUE, gérant.
Où se situe le siège social de LE QUERCY ?
Le siège social de LE QUERCY est situé 80 RUE 80 Rue Jean Bullant, 66000 Perpignan.
LE QUERCY est-elle toujours en activité ?
Oui, LE QUERCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE QUERCY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE QUERCY.
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