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LE RABELAIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 1995, identifiée par le SIREN 400 293 478. Elle est domiciliée 13 Pl Henri Barbusse, 30100 Ales. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de LE RABELAIS

Dénomination
LE RABELAIS
SIREN
400 293 478
SIRET (siège)
400 293 478 00014
N° TVA intracommunautaire
FR76400293478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 293 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
702C
Date de création
23 mars 1995
Siège social
13 PL HENRI BARBUSSE, 30100, ALES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LE RABELAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE RABELAIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LE RABELAIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30100 ALESSiègeFermé

    400 293 478 00014 · ouvert le 24 novembre 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de LE RABELAIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 1995

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1995

  • Acte

Conformité de LE RABELAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RABELAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RABELAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE RABELAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE RABELAIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1995

Questions fréquentes sur LE RABELAIS

Quel est le numéro SIREN de LE RABELAIS ?

Le numéro SIREN de LE RABELAIS est 400 293 478. Le SIRET de son siège social est 400 293 478 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76400293478.

Où se situe le siège social de LE RABELAIS ?

Le siège social de LE RABELAIS est situé 13 Pl Henri Barbusse, 30100 Ales.

LE RABELAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, LE RABELAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE RABELAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RABELAIS.