LE RABELAIS
ActiveLE RABELAIS est une SARL immatriculée le 16 février 2002 sous le numéro SIREN 441 128 519. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Rabelais, 79290 Loretz-d'Argenton. L'entreprise déclare le code NAF 521B comme activité principale.
Fiche d'identité de LE RABELAIS
INSEE- Dénomination
- LE RABELAIS
- SIREN
- 441 128 519
- SIRET (siège)
- 441 128 519 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR19441128519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 128 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 16 février 2002
- Siège social
- 1 RUE RABELAIS, 79290, LORETZ-D'ARGENTON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LE RABELAIS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LE RABELAIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79290 LORETZ-D'ARGENTONSiègeFermé
441 128 519 00010 · ouvert le 16 février 2002 · NAF 521B
Documents juridiques de LE RABELAIS
INPIConformité de LE RABELAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RABELAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RABELAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 01 juin 2026 · N° 25/10753
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Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 20 août 2025 · N° 24/05763
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 16 novembre 2023 · N° 22/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 avril 2000 · N° 98-41.381
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 janvier 1996 · N° 92-44.969
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 juin 1989 · N° 88-44.290
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RABELAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE RABELAIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 2002
Questions fréquentes sur LE RABELAIS
Quel est le numéro SIREN de LE RABELAIS ?
Le numéro SIREN de LE RABELAIS est 441 128 519. Le SIRET de son siège social est 441 128 519 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19441128519.
Où se situe le siège social de LE RABELAIS ?
Le siège social de LE RABELAIS est situé 1 rue Rabelais, 79290 Loretz-d'Argenton.
LE RABELAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RABELAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RABELAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RABELAIS.
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