LE RATELIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE RATELIER est une SCI immatriculée le 27 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 979 396. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che du Douet, 56340 Carnac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL BALSAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE RATELIER
INSEE- Dénomination
- LE RATELIER
- SIREN
- 379 979 396
- SIRET (siège)
- 379 979 396 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20379979396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 979 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 novembre 1990
- Siège social
- 4 CHE DU DOUET, 56340, CARNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE RATELIER
Location d'un immeuble à Carnac - 4, Chemin du Douet -
Finances de LE RATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RATELIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 novembre 1990) · 35 ans
Établissements de LE RATELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56340 CARNACSiègeActif
379 979 396 00015 · ouvert le 15 octobre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE RATELIER
INPIComptes annuels de LE RATELIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE RATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RATELIER. Elles s'échelonnent de 2017 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 novembre 2023 · N° 21/01891
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-23.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE RATELIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 1990
Questions fréquentes sur LE RATELIER
Quel est le numéro SIREN de LE RATELIER ?
Le numéro SIREN de LE RATELIER est 379 979 396. Le SIRET de son siège social est 379 979 396 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20379979396.
Qui dirige LE RATELIER ?
LE RATELIER est dirigée par DANIEL BALSAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE RATELIER ?
Le siège social de LE RATELIER est situé 4 Che du Douet, 56340 Carnac.
LE RATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RATELIER.
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