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LE RAYON VERT 2003

Active
Siren489 457 002SCI95130 FRANCONVILLECréée le 20 février 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
162 k€
Effectif
Non publié

LE RAYON VERT 2003 est une SCI immatriculée le 20 février 2006 sous le numéro SIREN 489 457 002. Elle est domiciliée 10 rue Anatole France, 95130 Franconville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL CESAR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE RAYON VERT 2003

Dénomination
LE RAYON VERT 2003
SIREN
489 457 002
SIRET (siège)
489 457 002 00033
N° TVA intracommunautaire
FR53489457002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 457 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
162 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2006
Siège social
10 RUE ANATOLE FRANCE, 95130, FRANCONVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LE RAYON VERT 2003

propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtisou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire

Finances de LE RAYON VERT 2003

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE RAYON VERT 2003

MC
BU

BONNARA UM

Autre

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE RAYON VERT 2003

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 95130 FRANCONVILLESiègeActif

    489 457 002 00033 · ouvert le 17 février 2006 · NAF 6820B

  • 95130 FRANCONVILLEFermé

    489 457 002 00017 · ouvert le 17 février 2006 · NAF 6820B

  • 95130 FRANCONVILLEFermé

    489 457 002 00025 · ouvert le 21 avril 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE RAYON VERT 2003

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 28 février 2012

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de LE RAYON VERT 2003

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RAYON VERT 2003. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE RAYON VERT 2003

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RAYON VERT 2003. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE RAYON VERT 2003 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE RAYON VERT 2003 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE RAYON VERT 2003

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : UM Bonnara modification le 17 Avril 2013 Gérant : CESAR Michel, Paul en fonction le 17 Avril 2013

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Gérant associé : UM Bonnara

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2006

Questions fréquentes sur LE RAYON VERT 2003

Quel est le numéro SIREN de LE RAYON VERT 2003 ?

Le numéro SIREN de LE RAYON VERT 2003 est 489 457 002. Le SIRET de son siège social est 489 457 002 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53489457002.

Qui dirige LE RAYON VERT 2003 ?

LE RAYON VERT 2003 est dirigée par MICHEL CESAR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE RAYON VERT 2003 ?

Le siège social de LE RAYON VERT 2003 est situé 10 rue Anatole France, 95130 Franconville.

LE RAYON VERT 2003 est-elle toujours en activité ?

Oui, LE RAYON VERT 2003 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE RAYON VERT 2003 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RAYON VERT 2003.