LE RAYON VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LE RAYON VERT est une SARL immatriculée le 30 janvier 1983 sous le numéro SIREN 329 179 451. Elle est domiciliée 74 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris 5. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de LE RAYON VERT
INSEE- Dénomination
- LE RAYON VERT
- SIREN
- 329 179 451
- SIRET (siège)
- 329 179 451 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR86329179451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 179 451
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 30 janvier 1983
- Siège social
- 74 RUE DU CARDINAL LEMOINE, 75005, PARIS 5
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de LE RAYON VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE RAYON VERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LE RAYON VERT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 75005 PARIS 5SiègeFermé
329 179 451 00029 · ouvert le 09 mai 1984 · NAF 9329Z
- 95140 GARGES-LES-GONESSEFermé
329 179 451 00037 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 5610A
Documents juridiques de LE RAYON VERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LE RAYON VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RAYON VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE RAYON VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RAYON VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RAYON VERT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 21 avril 2026 · N° 25/00370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 04 mars 2025 · N° 22/01065
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 14 septembre 2022 · N° 21/00553
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 octobre 1996 · N° 93-43.491
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 avril 1992 · N° 90-14.515
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE RAYON VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE RAYON VERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 1983
Questions fréquentes sur LE RAYON VERT
Quel est le numéro SIREN de LE RAYON VERT ?
Le numéro SIREN de LE RAYON VERT est 329 179 451. Le SIRET de son siège social est 329 179 451 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86329179451.
Où se situe le siège social de LE RAYON VERT ?
Le siège social de LE RAYON VERT est situé 74 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris 5.
LE RAYON VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, LE RAYON VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE RAYON VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RAYON VERT.
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